Mentions Légales
1. Éditeur du Site
Le présent site internet cacao est édité par :
- Nom : monica
- Statut juridique : Entreprise individuelle (personne physique)
- Adresse : Rue de l'industrie 8, 1020 Renens, Suisse
- Adresse e-mail : monica.helenom@gmail.com
- Téléphone : +41789082173
- Numéro d'immatriculation : Non renseigné (activité exercée par une personne physique depuis la Suisse, sans établissement stable en France)
Bien que l'éditeur soit basé en Suisse, le site cacao, en ciblant les consommateurs français, est soumis aux dispositions du droit français en matière de commerce électronique et de protection des consommateurs, notamment la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et le Code de la consommation.
2. Directeur de la Publication
Le directeur de la publication du site cacao est :
- Nom : monica
3. Hébergeur du Site
Le site cacao est hébergé par :
- Nom : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
4. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu du site cacao (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de monica ou de ses partenaires, sauf indication contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de monica.
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5. Responsabilité
monica s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, monica ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, monica décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
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6. Liens Hypertextes
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7. Données Personnelles
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8. Crédits
- Conception et développement du site : monica
- Images et illustrations : monica ou sources libres de droits mentionnées le cas échéant.
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